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il y a 2 mois

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CNDS Lancement de la Campagne 2018 12/03/2018

Bonjour,

Je vous informe que la campagne CNDS 2018 est officiellement lancée. Vous trouverez les documents relatifs à la campagne CNDS 2018 sur le site internet de la DRJSCS Hauts de France : http://hautsde-france.drjscs.gouv.fr .

Je vous rappelle également que, cette année, l'utilisation de"Compte Association" est OBLIGATOIRE POUR LES COMITES ET CLUBS. Une formation à "compte association" sera organisée par le CDOS Oise le 29 mars prochain à 18h30 au centre des cadres sportifs à CREIL. Pour vous inscrire : http://oise.franceolympique.com/accueil.php

Pour votre information, le code pour trouver sur compte association la fiche de demande de subvention CNDS 2018 pour l'Oise est : 1649 Les dossiers de demande de subvention sont à transmettre via "compte association pour le 18 avril 2017, délai de rigueur. Aucun dossier de demande de subvention envoyé par mail ne sera traité. Seuls les envois de pièces complémentaires pourront être transmis par mail, après accord de la DDCS (cela sera précisé dans le mail de demande de pièces complémentaires envoyé par la DDCS Oise). Avant de vous lancer sur Compte Association , vous pouvez travailler sur votre dossier grâce au CERFA n°12156*04 (dossier papier). En effet, ce document reprend les éléments que vous allez rencontrer lors de la saisie sur Compte Association. Vous pouvez dès à présent créer votre compte association mais vous ne pouvez pas encore faire votre demande de subvention en ligne (disponible dès le 15 mars). De plus, vous pouvez joindre à votre demande de subvention des pièces complémentaires lors de la procédure. Toutefois, il existe une limite en termes de nombre de pièces et de poids des fichiers (les comptes-rendus d'AG ou éléments comptables peuvent notamment être trop volumineux). Si vous êtes bloqués à ce niveau, veuillez faire parvenir les documents trop lourds par voie postale ou par mail (en plusieurs envois si nécessaire) à la DDCS Oise. A noter également que la DDCS n'a pas accès à votre démarche Compte Association (ce qui est normal car confidentiel). En cas de problèmes techniques d'utilisation de Compte Association, veuillez contacter l’Assistance du site. Lorsque vous allez arriver en fin de procédure Compte Association, veuillez penser à : - Editer votre dossier de demande de subvention en format pdf - Cliquer sur "Transmettre" afin que votre dossier arrive bien au niveau de la DDCS (si vous ne faites que "Enregistrer", le dossier ne nous sera pas accessible) - Conserver la référence de votre dossier Je vous rappelle qu'un projet associatif est toujours demandé cette année dans le cadre du CNDS. Vous trouverez en pièce jointe un document d'aide méthodologique pour vous aider. Ce projet doit être pluriannuel si vous voulez éviter de devoir le fournir à nouveau les années suivantes. Au delà de la notice N°51781 (voir en pièce jointe), d'autres pièces sont à fournir pour une demande de subvention CNDS :

- Le projet associatif ou plan de développement (voir aide méthodologique en pièce jointe)

- L'attestation d’affiliation en cours de validité (pour les clubs)

- Un RIB lisible

- Les CERFA n°15059*01 permettant de faire le bilan financier des actions financées par le CNDS en 2017 (disponible sur le site internet de la DRJSCS Hauts de France).

Un document "CERFA" est à réaliser pour chaque action financée en 2017. De plus, je vous incite vivement à consulter l'ensemble des documents disponibles sur le site internet de la DRJSCS Hauts de France, et notamment la note d’orientation régionale CNDS 2018.

Bien Cordialement

Kévin DELMOULY

Professeur de Sport Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l'Oise

13 rue Biot - BP 30971 - Beauvais Cedex

tel: 03.44.06.06.04 kevin.delmouly@oise.gouv.fr


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